Mentions Légales
Dernière mise à jour : 14 mars 2025
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SIRET : 451 740 187 00012
RCS : Metz 451 740 187
Contact : info@prosensor.com
2. Hébergeur du site
Raison sociale : LWS (Ligne Web Services)
Adresse : 4 rue Galvani, 91300 Massy, France
Site web : https://www.lws.fr
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8. Médiation de la consommation
Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant le règlement amiable des litiges, Prosensor adhère au Service du Médiateur du e-commerce de la FEVAD (Fédération du e-commerce et de la vente à distance).
Après démarche préalable écrite des consommateurs vis-à-vis de Prosensor, le Service du Médiateur peut être saisi pour tout litige de consommation dont le règlement n'aurait pas abouti. Pour connaître les modalités de saisine du Médiateur, rendez-vous sur : https://www.mediateurfevad.fr
9. Accessibilité
Prosensor s'efforce de rendre son site internet accessible conformément à l'article 47 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées.
